Home » Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Jean-François Stahl

Code APE : 9003A Création Artistique relevant des arts plastiques.

SIRET : 53213901100011

TVA non applicable, art.293b du CGI.

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

Ce site est hébergé par Amen.fr et en est sa propriété.

 

 

Propriété intellectuelle

Le contenu et chacun des éléments apparaissant sur le site www.jeffstahl-caricatures.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.jeffstahl-caricatures.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelle manière que ce soit, sous quel support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Les images de référence, logos et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés représentés dans les caricatures sur le site  www.jeffstahl-caricatures.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du site par quel procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez intégrer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.jeffstahl-caricatures.com et pouvez également citer des passages du site www.jeffstahl-caricatures.com conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.jeffstahl-caricatures.com.